Documents
2023-10-02
2020-02-16
Bulletins d'abonnement aux services
Bulletins d'abonnement aux différents services d'Illyse (VPN, ADSL, Wi-Fi, FTTH, etc).
Ces bulletins ont force obligatoire.
2018-12-03
2016-03-18
2016-01-21
Règlement intérieur
Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association. Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.
2015-10-30
2015-09-19
2015-05-31
Dossier de candidature aux Locaux Motiv'
Dossier envoyé le 1er juin 2015 pour adhérer aux Locaux Motiv'.
2015-04-16
Statuts de l'association
L'historique des versions des statuts est disponible dans le dépôt git :
git clone git@git.illyse.org:administratif
2015-02-03
2014-06-16
2014-05-21
CR de la réunion du CA du 28 Avril 2014
Compte rendu de la réunion du CA du 28 Avril 2014.
2014-03-27
2014-03-02
2013-11-07
2013-05-22
2013-03-01
2013-01-29
2012-03-12
CR de l'AG Grenode - Illyse à Grenoble - 10 Mars 2012
Compte rendu de l'AG Grenode, avec Illyse, à Grenoble.
2012-03-09
Cadre Juridique
Guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités sur les droits et obligations des opérateurs et des fournisseurs de services publié lors de la 3 ème réunion plénière du CRIP le 15 mars 2007
source http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf...
2012-03-02
2012-02-09
2012-01-31
Déclaration SIE (INSEE)
Réponse de l'INSEE suite au dépôt au SIE. Contient notre SIREN notamment.
siret du siège : 539 453 191 00014
siren : 539 453 191
2011-11-21
2011-11-11
2011-10-25
CR réunion 24/10/2011
Notes, brutes de décoffrage, prises lors de la réunion:
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Rétro planning:
15 Novembre: Tout doit être imprimé pour les JDLL.
8 Novembre: Version numérique doit être prête.
28 Octobre: Avoir une charte graphique et un logo.
Todo: mettre un PC dispo un peu verrouillé pour inscrire les gens.
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2011-10-05
2011-07-24
Récépissé de Déclaration de création
reçu de déclaration de l'association en préfecture
2011-07-14
CERFA No 13971*03
Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de l'association
Document CERFA No 13971*03 joint au dossier pour le dépot en préfecture