Documents
Documentation utilisateur
Règlement intérieur
Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association. Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.
Statuts de l'association
L'historique des versions des statuts est disponible dans le dépôt git :
git clone git@git.illyse.org:administratif
Documents administratifs
CERFA No 13971*03
Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de l'association
Document CERFA No 13971*03 joint au dossier pour le dépot en préfecture
CERFA 13973*03
Formulaire de déclaration préalable à la création de l'association
Récépissé de Déclaration de création
reçu de déclaration de l'association en préfecture
Déclaration INSEE - CERFA 13959-02
pour avoir un numero SIREN
mise a jour et envoyé
CR réunion 24/10/2011
Notes, brutes de décoffrage, prises lors de la réunion:
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Rétro planning:
15 Novembre: Tout doit être imprimé pour les JDLL.
8 Novembre: Version numérique doit être prête.
28 Octobre: Avoir une charte graphique et un logo.
Todo: mettre un PC dispo un peu verrouillé pour inscrire les gens.
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Cadre Juridique
Guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités sur les droits et obligations des opérateurs et des fournisseurs de services publié lors de la 3 ème réunion plénière du CRIP le 15 mars 2007
source http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf...
CR de l'AG Grenode - Illyse à Grenoble - 10 Mars 2012
Compte rendu de l'AG Grenode, avec Illyse, à Grenoble.
Déclaration SIE (INSEE)
Réponse de l'INSEE suite au dépôt au SIE. Contient notre SIREN notamment.
siret du siège : 539 453 191 00014
siren : 539 453 191
Dossier de candidature aux Locaux Motiv'
Dossier envoyé le 1er juin 2015 pour adhérer aux Locaux Motiv'.
Bulletins d'abonnement aux services
Bulletins d'abonnement aux différents services d'Illyse (VPN, ADSL, Wi-Fi, FTTH, etc).
Ces bulletins ont force obligatoire.
Suivi de projet
CR de la réunion du CA du 28 Avril 2014
Compte rendu de la réunion du CA du 28 Avril 2014.