Projet

Général

Profil

Documents

Documentation utilisateur

Règlement intérieur

21/01/2016 10:26

Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association. Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.

Dossier de presse rudimentaire

02/03/2012 11:08

Dossier de presse rudimentaire

article dans le progrès

02/03/2012 14:48

notre premier article de presse

Statuts de l'association

16/04/2015 13:00

L'historique des versions des statuts est disponible dans le dépôt git :

git clone git@git.illyse.org:administratif

Documents administratifs

CERFA No 13971*03

14/07/2011 16:41

Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de l'association
Document CERFA No 13971*03 joint au dossier pour le dépot en préfecture

CERFA 13973*03

14/07/2011 16:34

Formulaire de déclaration préalable à la création de l'association

CR de l'AG Constitutive

14/07/2011 16:52

Compte Rendu de l'Assemblée Générale Constitutive

Procès Verbal de création

14/07/2011 17:21

Demande de publication au JO

14/07/2011 17:49

Récépissé de Déclaration de création

24/07/2011 09:40

reçu de déclaration de l'association en préfecture

Déclaration ARCEP

09/02/2012 09:57

RIB

03/12/2018 20:40

RIB de l'asso

Déclaration INSEE - CERFA 13959-02

05/10/2011 14:41

pour avoir un numero SIREN
mise a jour et envoyé

CR réunion 24/10/2011

25/10/2011 00:17

Notes, brutes de décoffrage, prises lors de la réunion:

--

Rétro planning:

15 Novembre: Tout doit être imprimé pour les JDLL.

8 Novembre: Version numérique doit être prête.

28 Octobre: Avoir une charte graphique et un logo.

Todo: mettre un PC dispo un peu verrouillé pour inscrire les gens.
...

Logo ILLYSE

11/11/2011 17:53

SVG inkscape

Note de frais

21/11/2011 23:02

Modèle de document ODF pour faire une note de frais.

Bulletin d'inscription

01/03/2013 18:18

Récépissé ARCEP

09/03/2012 12:20

Récépissé ARCEP Illyse

Cadre Juridique

09/03/2012 13:52

Guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités sur les droits et obligations des opérateurs et des fournisseurs de services publié lors de la 3 ème réunion plénière du CRIP le 15 mars 2007

source http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf...

CR de l'AG Grenode - Illyse à Grenoble - 10 Mars 2012

12/03/2012 22:19

Compte rendu de l'AG Grenode, avec Illyse, à Grenoble.

Courrier à En-tête ILLYSE

22/05/2013 09:56

Déclaration SIE (INSEE)

31/01/2012 20:51

Réponse de l'INSEE suite au dépôt au SIE. Contient notre SIREN notamment.
siret du siège : 539 453 191 00014
siren : 539 453 191

Rapport Moral 2013

02/03/2014 12:18

Logo carré et sticker

03/02/2015 12:58

SVG Inkscape

Dossier de candidature aux Locaux Motiv'

31/05/2015 23:17

Dossier envoyé le 1er juin 2015 pour adhérer aux Locaux Motiv'.

Récépissé de modification 2015

19/09/2015 22:53

Adresse, statuts et dirigeants (CA)

Bulletins d'abonnement aux services

16/02/2020 15:09

Bulletins d'abonnement aux différents services d'Illyse (VPN, ADSL, Wi-Fi, FTTH, etc).

Ces bulletins ont force obligatoire.

Suivi de projet

CR Assemblée Générale le 28-04-2012

29/01/2013 20:55

compte rendu de l'AG

CR de la réunion du CA du 28 Avril 2014

21/05/2014 17:03

Compte rendu de la réunion du CA du 28 Avril 2014.

CR AG Illyse 2014

21/05/2014 17:12

Compte rendu de l'AG 2014 d'Illyse.

Bilans & Projets - Exercice 2013-2014

31/05/2015 23:02

Présenté lors de l'AG 2014