Documents
Documentation utilisateur
Règlement intérieur
01/21/2016 10:26 AM
Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association. Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.
Dossier de presse rudimentaire
03/02/2012 11:08 AM
Dossier de presse rudimentaire
article dans le progrès
03/02/2012 02:48 PM
notre premier article de presse
Nouveau bulletin d'adhésion et de changement de coordonnées.
10/30/2015 05:10 PM
Statuts de l'association
04/16/2015 01:00 PM
L'historique des versions des statuts est disponible dans le dépôt git :
git clone git@git.illyse.org:administratif
Documents administratifs
CERFA No 13971*03
07/14/2011 04:41 PM
Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de l'association
Document CERFA No 13971*03 joint au dossier pour le dépot en préfecture
CERFA 13973*03
07/14/2011 04:34 PM
Formulaire de déclaration préalable à la création de l'association
CR de l'AG Constitutive
07/14/2011 04:52 PM
Compte Rendu de l'Assemblée Générale Constitutive
Procès Verbal de création
07/14/2011 05:21 PM
Demande de publication au JO
07/14/2011 05:49 PM
Récépissé de Déclaration de création
07/24/2011 09:40 AM
reçu de déclaration de l'association en préfecture
Déclaration ARCEP
02/09/2012 09:57 AM
RIB
12/03/2018 08:40 PM
RIB de l'asso
Déclaration INSEE - CERFA 13959-02
10/05/2011 02:41 PM
pour avoir un numero SIREN
mise a jour et envoyé
CR réunion 24/10/2011
10/25/2011 12:17 AM
Notes, brutes de décoffrage, prises lors de la réunion:
--
Rétro planning:
15 Novembre: Tout doit être imprimé pour les JDLL.
8 Novembre: Version numérique doit être prête.
28 Octobre: Avoir une charte graphique et un logo.
Todo: mettre un PC dispo un peu verrouillé pour inscrire les gens.
...
Logo ILLYSE
11/11/2011 05:53 PM
SVG inkscape
Note de frais
11/21/2011 11:02 PM
Modèle de document ODF pour faire une note de frais.
Bulletin d'inscription
03/01/2013 06:18 PM
Récépissé ARCEP
03/09/2012 12:20 PM
Récépissé ARCEP Illyse
Cadre Juridique
03/09/2012 01:52 PM
Guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités sur les droits et obligations des opérateurs et des fournisseurs de services publié lors de la 3 ème réunion plénière du CRIP le 15 mars 2007
source http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf...
CR de l'AG Grenode - Illyse à Grenoble - 10 Mars 2012
03/12/2012 10:19 PM
Compte rendu de l'AG Grenode, avec Illyse, à Grenoble.
Courrier à En-tête ILLYSE
05/22/2013 09:56 AM
Déclaration SIE (INSEE)
01/31/2012 08:51 PM
Réponse de l'INSEE suite au dépôt au SIE. Contient notre SIREN notamment.
siret du siège : 539 453 191 00014
siren : 539 453 191
Récépissé de modification d'adresse
11/07/2013 09:17 PM
Rapport Moral 2013
03/02/2014 12:18 PM
Logo carré et sticker
02/03/2015 12:58 PM
SVG Inkscape
Récépissé de déclaration de modification de l'association
06/16/2014 07:02 PM
Dossier de candidature aux Locaux Motiv'
05/31/2015 11:17 PM
Dossier envoyé le 1er juin 2015 pour adhérer aux Locaux Motiv'.
Récépissé de modification 2015
09/19/2015 10:53 PM
Adresse, statuts et dirigeants (CA)
Bulletins d'abonnement aux services
02/16/2020 03:09 PM
Bulletins d'abonnement aux différents services d'Illyse (VPN, ADSL, Wi-Fi, FTTH, etc).
Ces bulletins ont force obligatoire.
Suivi de projet
CR Assemblée Générale le 28-04-2012
01/29/2013 08:55 PM
compte rendu de l'AG
Compte rendu de la réunion CA du 23 mars 2014
03/27/2014 08:28 PM
CR de la réunion du CA du 28 Avril 2014
05/21/2014 05:03 PM
Compte rendu de la réunion du CA du 28 Avril 2014.
CR AG Illyse 2014
05/21/2014 05:12 PM
Compte rendu de l'AG 2014 d'Illyse.
Bilans & Projets - Exercice 2013-2014
05/31/2015 11:02 PM
Présenté lors de l'AG 2014
Bilans et projets exercice 2015-2016
03/18/2016 02:17 PM