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A

article dans le progrès

03/02/2012 02:48 PM

notre premier article de presse

B

Bulletin d'inscription

03/01/2013 06:18 PM

Bilans & Projets - Exercice 2013-2014

05/31/2015 11:02 PM

Présenté lors de l'AG 2014

Bilans et projets exercice 2015-2016

03/18/2016 02:17 PM

Bulletins d'abonnement aux services

02/16/2020 03:09 PM

Bulletins d'abonnement aux différents services d'Illyse (VPN, ADSL, Wi-Fi, FTTH, etc).

Ces bulletins ont force obligatoire.

C

CERFA No 13971*03

07/14/2011 04:41 PM

Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de l'association
Document CERFA No 13971*03 joint au dossier pour le dépot en préfecture

CERFA 13973*03

07/14/2011 04:34 PM

Formulaire de déclaration préalable à la création de l'association

CR de l'AG Constitutive

07/14/2011 04:52 PM

Compte Rendu de l'Assemblée Générale Constitutive

CR réunion 24/10/2011

10/25/2011 12:17 AM

Notes, brutes de décoffrage, prises lors de la réunion:

--

Rétro planning:

15 Novembre: Tout doit être imprimé pour les JDLL.

8 Novembre: Version numérique doit être prête.

28 Octobre: Avoir une charte graphique et un logo.

Todo: mettre un PC dispo un peu verrouillé pour inscrire les gens.
...

Cadre Juridique

03/09/2012 01:52 PM

Guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités sur les droits et obligations des opérateurs et des fournisseurs de services publié lors de la 3 ème réunion plénière du CRIP le 15 mars 2007

source http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf...

CR de l'AG Grenode - Illyse à Grenoble - 10 Mars 2012

03/12/2012 10:19 PM

Compte rendu de l'AG Grenode, avec Illyse, à Grenoble.

Courrier à En-tête ILLYSE

05/22/2013 09:56 AM

CR Assemblée Générale le 28-04-2012

01/29/2013 08:55 PM

compte rendu de l'AG

Compte rendu de la réunion CA du 23 mars 2014

03/27/2014 08:28 PM

CR de la réunion du CA du 28 Avril 2014

05/21/2014 05:03 PM

Compte rendu de la réunion du CA du 28 Avril 2014.

CR AG Illyse 2014

05/21/2014 05:12 PM

Compte rendu de l'AG 2014 d'Illyse.

D

Demande de publication au JO

07/14/2011 05:49 PM

Déclaration ARCEP

02/09/2012 09:57 AM

Déclaration INSEE - CERFA 13959-02

10/05/2011 02:41 PM

pour avoir un numero SIREN
mise a jour et envoyé

Dossier de presse rudimentaire

03/02/2012 11:08 AM

Dossier de presse rudimentaire

Déclaration SIE (INSEE)

01/31/2012 08:51 PM

Réponse de l'INSEE suite au dépôt au SIE. Contient notre SIREN notamment.
siret du siège : 539 453 191 00014
siren : 539 453 191

Dossier de candidature aux Locaux Motiv'

05/31/2015 11:17 PM

Dossier envoyé le 1er juin 2015 pour adhérer aux Locaux Motiv'.

L

Logo ILLYSE

11/11/2011 05:53 PM

SVG inkscape

Logo carré et sticker

02/03/2015 12:58 PM

SVG Inkscape

N

Note de frais

11/21/2011 11:02 PM

Modèle de document ODF pour faire une note de frais.

Nouveau bulletin d'adhésion et de changement de coordonnées.

10/30/2015 05:10 PM

P

Procès Verbal de création

07/14/2011 05:21 PM

R

Récépissé de Déclaration de création

07/24/2011 09:40 AM

reçu de déclaration de l'association en préfecture

RIB

12/03/2018 08:40 PM

RIB de l'asso

Règlement intérieur

01/21/2016 10:26 AM

Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association. Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.

Récépissé ARCEP

03/09/2012 12:20 PM

Récépissé ARCEP Illyse

Récépissé de modification d'adresse

11/07/2013 09:17 PM

Rapport Moral 2013

03/02/2014 12:18 PM

Récépissé de déclaration de modification de l'association

06/16/2014 07:02 PM

Récépissé de modification 2015

09/19/2015 10:53 PM

Adresse, statuts et dirigeants (CA)

S

Statuts de l'association

04/16/2015 01:00 PM

L'historique des versions des statuts est disponible dans le dépôt git :

git clone git@git.illyse.org:administratif