Projet

Général

Profil

Projet de règlement intérieur » Historique » Version 2

Jean-François Mourgues, 29/08/2011 11:26

1 1 Jean-François Mourgues
h1. Projet de règlement intérieur
2
3 2 Jean-François Mourgues
4
h2. Titre I : Financement
5
- Fixer le montant des cotisations pour les adhérents
6
    - tarif normal 
7
    - tarif bienfaiteur
8
9
- Subventions 
10
    - fixer une limite acceptable pour les subventions publiques et privées qui garantit notre indépendance financière
11
12
h2. Titre II : Fonctionnement du CA
13
- préciser les modalités d'organisation des reunions du bureau
14
(IRL ou IRC) publication des compte rendus
15
16
h3. Titre IV : services proposés aux adhérents
17
- ou pas ...