Projet de règlement intérieur » Historique » Révision 2
Révision 1 (Jean-François Mourgues, 29/08/2011 11:20) → Révision 2/3 (Jean-François Mourgues, 29/08/2011 11:26)
h1. Projet de règlement intérieur h2. Titre I : Financement - Fixer le montant des cotisations pour les adhérents - tarif normal - tarif bienfaiteur - Subventions - fixer une limite acceptable pour les subventions publiques et privées qui garantit notre indépendance financière h2. Titre II Contenu : Fonctionnement du CA - préciser les modalités d'organisation des reunions du bureau (IRL ou IRC) publication des compte rendus h3. Titre IV : services proposés aux adhérents - ou pas ...