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Projet de règlement intérieur » Historique » Version 3

Jean-François Mourgues, 29/08/2011 11:27

1 1 Jean-François Mourgues
h1. Projet de règlement intérieur
2
3 2 Jean-François Mourgues
4
h2. Titre I : Financement
5 3 Jean-François Mourgues
> - Fixer le montant des cotisations pour les adhérents
6
> > - tarif normal 
7
> > - tarif bienfaiteur
8 2 Jean-François Mourgues
9 3 Jean-François Mourgues
> - Subventions 
10
> > - fixer une limite acceptable pour les subventions publiques et privées qui garantit notre indépendance financière
11 2 Jean-François Mourgues
12
h2. Titre II : Fonctionnement du CA
13 3 Jean-François Mourgues
> - préciser les modalités d'organisation des reunions du bureau
14 2 Jean-François Mourgues
(IRL ou IRC) publication des compte rendus
15
16
h3. Titre IV : services proposés aux adhérents
17 3 Jean-François Mourgues
> - ou pas ...