FAI Local

Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association. Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.

Dossier de presse rudimentaire

notre premier article de presse

L'historique des versions des statuts est disponible dans le dépôt git :

git clone git@git.illyse.org:administratif

Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de l'association
Document CERFA No 13971*03 joint au dossier pour le dépot en préfecture

Formulaire de déclaration préalable à la création de l'association

Compte Rendu de l'Assemblée Générale Constitutive

reçu de déclaration de l'association en préfecture

RIB de l'asso

pour avoir un numero SIREN
mise a jour et envoyé

Notes, brutes de décoffrage, prises lors de la réunion:

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Rétro planning:

15 Novembre: Tout doit être imprimé pour les JDLL.

8 Novembre: Version numérique doit être prête.

28 Octobre: Avoir une charte graphique et un logo.

Todo: mettre un PC dispo un peu verrouillé pour inscrire les gens.
...

SVG inkscape

Modèle de document ODF pour faire une note de frais.

Récépissé ARCEP Illyse

Guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités sur les droits et obligations des opérateurs et des fournisseurs de services publié lors de la 3 ème réunion plénière du CRIP le 15 mars 2007

source http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf...

Compte rendu de l'AG Grenode, avec Illyse, à Grenoble.

Réponse de l'INSEE suite au dépôt au SIE. Contient notre SIREN notamment.
siret du siège : 539 453 191 00014
siren : 539 453 191

SVG Inkscape

Dossier envoyé le 1er juin 2015 pour adhérer aux Locaux Motiv'.

Adresse, statuts et dirigeants (CA)

Bulletins d'abonnement aux différents services d'Illyse (VPN, ADSL, Wi-Fi, FTTH, etc).

Ces bulletins ont force obligatoire.

compte rendu de l'AG

Compte rendu de la réunion du CA du 28 Avril 2014.

Compte rendu de l'AG 2014 d'Illyse.

Présenté lors de l'AG 2014